Déposée le 31 août 1990 par COATES BROTHERS PLC
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « C » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est COATES BROTHERS PLC, domicilié(e) société de droit britannique, Cray Avenue St. Mary Cray, KENT BR5 3PP ROYAUME-UNI - Royaume-Uni.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BOUJU DERAMBURE (BUGNION) S.A. - France.
La marque C a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1734744.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque C est expirée depuis le 31 août 2000.
COATES BROTHERS PLC a également déposé les autres marques suivantes : IMAGECURE
COATES BROTHERS PLC - société de droit britannique, Cray Avenue St. Mary Cray, KENT BR5 3PP ROYAUME-UNI - Royaume-Uni
BOUJU DERAMBURE (BUGNION) S.A. - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1993-13
Produits chimiques de protection (à l'exception des peintures) utilisés dans la fabrication des cartes de circuits imprimés pour protéger des parties de circuits imprimés lors d'opérations de soudure;produits chimiques à utiliser dans les processus industriels et les processus photographiques;colles à usage industriels;dispersions de matières plastiques et matières plastiques non traitées;solvants pour vernis;plaques lithographiques;résines synthétiques non traitées;encres;pâte d'impression pour la reproduction;substances sicatives pour encres;liquides de bronzage de matières;peintures de la catégorie émail;laques;enduits;peintures;vernis (autres que les vernis isolants);préparations pour retarder le séchage des encres;pigments en pâtes et colorants;cartes et nuanciers en couleur;papiers de couleur;crayons de couleur;marqueurs de couleurs;encres;matières plastiques à modeler;films plastiques pour emballages;services de mélange et de composition des couleurs;services de mélange et de mixage des encres;services de récupération des encres;impression.Analyse chimique;programmation des ordinateurs et location d'ordinateurs; services de contrôle des couleurs assisté par ordinateur
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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